Doctrine notariale

 

Sources québécoises

Monographies et ouvrages collectifs

BALLAND, R., FERRARI, I., WATIN-AUGOUARD, D., HODEL, S., BALIGAND J.-M.-H., Les valeurs fondamentales du notariat, 56e session de l’Assemblée de Liaison des notaires de France, 2005.

BERTHOLD G.-A., La responsabilité civile du notaire, Montréal, Wilson & Lafleur, 2017.

DORY, J., La responsabilité civile du notaire, mémoire de recherche, Louvain-la-neuve, Faculté de droit et de criminologie, Université catholique de Louvain, 2014-2015, en ligne.

MARQUIS, P.-Y., La responsabilité civile du notaire, Montréal, Yvon Blais, 1999.

ROY, A., Déontologie et procédure notariale, Montréal, Répertoire de droit/Nouvelle série, 2002.

articles de revue et d’ouvrages collectifs

AQUIN, F., « Réflexions sur la responsabilité civile du notaire », (1990) 2 C.P. du N. 395.

ARIAL, M., « L’inflation judiciaire en responsabilité professionnelle : comment limiter les dégâts? », (2001) C.P. du N. 185.

BEAULNE, J., « Déontologie et faute disciplinaire professionnelles: une perspective notariale », (1987) 89 R. du N 480.

DESJARDINS, Y., « Le notaire et l’obligation de résultat », (2000) 102 R. du N. 441.

GARDNER, D. et Levesque, F., « La responsabilité notariale : une responsabilité à part… entière », (2003) 105 R. du N. 881.

JETTÉ, M., « L’inconduite du notaire et les conflits d’intérêts », (1990) 1 C.P. du N. 263.

MARQUIS, P.-Y., « Jurisprudence – Appréciations judiciaires de la conduite professionnelle des notaires », (1987) 89 R. du N. 765.

PAGER, F., « Le devoir d’impartialité du notaire », (1996) 98 R. du N. 378.

POITRAS, J., « La déontologie notariale envers les clients, les collègues notaires et l’État », (1999) 101 :1 R. du N. 54.

TRAN, T. N. T., « Responsabilité civile des notaires », dans JurisClasseur Québec, coll. « Droit civil », Obligations et responsabilité civile, fascicule 36, Montréal, Lexis Nexis Canada, Feuilles mobiles.

 

Sources européennes

monographies et ouvrages collectifs

AUBERT, J.-L., La responsabilité civile des notaires, 5e éd., Paris, Defrénois, 2008, par Crône, R.

BEIGNIER, B., ANDORMO, A., VILLACÈQUE, J., Droit et déontologie de l’avocat, 2e éd., Issy-les-Moulineaux, Gazette du Palais, 2016.

CASMAN, H., Précis du notariat, Bruxelles, Bruylant, 2011.

DECKERS, E., Le ressort de la confiance. Notariat, justice préventive, Gand, Mys & Breesch, 1997.

MOREAU, A., Le notaire dans la société française d’hier à demain, Paris, Économica, 1999.

PILLEBOUT, J.-F. et Yaigre, J., Droit professionnel notarial, 10e éd., Paris, LexisNexis, 2015.

POULPIQUET, J., Responsabilité des notaires : civile, disciplinaire, pénale, Paris, Dalloz, 2009.

RAUCENT, L., (dir.), Notariats d’Europe, du Québec et du Zaïre, vol. 1, Bruxelles, Bruylant, 1991.

ROUZET, G., Précis de déontologie notariale, Presses Universitaires de Bordeaux, 2e éd., 1995.

SAGAULT, J.-F. et LATINA, M., Déontologie notariale, 2e éd., lextenso éditions, 2014.

SAGAUT, J.-F. et LATINA, M., Déontologie notariale, Issy-les-Moulineaux, Defrénois, 2017.

SLIM, H., La responsabilité professionnelle des notaires, Paris, Litec, Lexis Nexis, 2003.

VANHALEWYN, C., La responsabilité civile professionnelle du notaire : Dix années de jurisprudence belge, éd. s.a. Altiora, 1991.

ARTICLES DE REVUE ET D’OUVRAGES COLLECTIFS

CASMAN, H., « Quelques réflexions en matière de responsabilité professionnelle du notaire », (2004) 126 Rev.not.b. 450.

GOEMARE, J., « La responsabilité notariale », in X., Chroniques notariales octobre 2013, vol. 58, Larcier, 2013.

MÉLOTTE, C., « La responsabilité professionnelle des notaires », in X, Responsabilités. Traités théorique et pratique, Titre II, Dossier 28, Bruxelles, Kluwer, 2006.

ROY, A. et MARTINEAU, J., « Notariats québécois et français : Entre ressemblances et dissemblances », dans Conseil supérieur du notariat – institut international d’histoire du notariat, Destin d’une loi. Loi du 25 Ventôse An XI. Statut du notariat, Paris, 2003.

TAYMANS, J.-F., « Quelques réflexions sur la mission du notaire commis par justice », (1996) 122 Rev.not.b. 373.

VAN DER BEEK, G.-L., « Le notariat passera-t-il la crise », (1983) 109 Rev.not.b. 213.

VOLLAND, P., « La déontologie des collaborateurs du notaire », LPA 10 juillet 2000, no 136.

autres documents

MOTEL, J., « La déontologie notariale », AJ famille 2004.

« La déontologie notariale à l’égard des clients, des confrères et de l’État », in Rapports du Notariat français, XXIIe Congrès international du Notariat Latin, 1998.

Ce contenu a été mis à jour le 12 septembre 2018 à 18 h 08 min.